Déposée le 10 février 2011 par CUPILLARD Emmanuel et CUPILLARD Valérie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « fructibio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Les déposants sont CUPILLARD Emmanuel domicilié(e) La Guéridane Carraire des Trissonnes - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France et CUPILLARD Valérie domicilié(e) La Guéridane Carraire des Trissonnes - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUPILLARD Emmanuel domicilié(e) La Guéridane Carraire des Trissonnes - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France.
La marque fructibio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUPILLARD Emmanuel - La Guéridane Carraire des Trissonnes - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France
CUPILLARD Valérie - La Guéridane Carraire des Trissonnes - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France
CUPILLARD Emmanuel - La Guéridane Carraire des Trissonnes - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Huiles et graisses comestibles ; préparations aromatisées à base d'huiles et graisses comestibles ; purées d'oléagineux ; préparations pour tartines à base de graisses comestibles, de purée d'oléagineux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; soupes, bouillons, potages, consommés ; préparations pour soupes, bouillons, potages, consommés ; bouillons concentrés ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés, en poudre, cuits ; en-cas à base de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; préparations végétales à tartiner ; fruits secs. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Aromates ; assaisonnements ; condiments ; épices ; moutardes ; mayonnaises ; vinaigres ; sauces ; sel et préparations à base de sel ; levains, levures, poudres à lever ; farines alimentaires ; préparations salées ou sucrées pour pâtisseries, gâteaux, biscuits, crumbles, pains, brioches, viennoiseries, biscottes, pizzas, tartes, galettes, cakes, entremets, crêpes, gaufres, macarons, petits fours, pains d'épices, en-cas à base de céréales, biscuits apéritifs, confiseries, sucreries, glaces alimentaires, pâtes alimentaires ; bouillies et préparations à base de céréales pour petits-déjeuners ; muesli ; pâtisseries ; gâteaux ; biscuits ; pains ; brioches ; viennoiseries ; biscottes ; pizzas ; sandwiches ; tartes ; cakes ; entremets ; crêpes ; gaufres ; macarons ; petits fours ; pains d'épices ; en-cas à base de céréales ; biscuits apéritifs ; confiseries ; sucreries ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; riz ; préparations à base de céréales et/ou de légumes secs ; sucres ; édulcorants naturels ; miels ; concentrés à base de céréales, de fruits, de sèves de plantes ; préparations aromatisées à base de sucres, édulcorants naturels, miels ou concentrés à base de céréales, de fruits, de sèves de plantes ; infusions ; thé ; chocolat ; cacao ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Jus végétaux ; boissons de fruits et/ou de légumes ; jus de fruits et/ou de légumes ; sirops pour boisson ; préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux aromatisées.
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